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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas enfreindre les droits des tiers.

Primary clauseService Public FR
Supporting clauseEU Commission
Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Figurecountryworker incluent le développement de logiciels d'IA et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

EU Commission
Clause cell

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services fournis seront communiquées lors de la conclusion d'un accord. Les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.

Reference WIPO
Clause cell

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront mises à jour sur le site.

Reference HCCH
05Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

06Clause

Avertissement de responsabilité

Figurecountryworker ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.

ReferenceEU Commission